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- [PV conseils municipaux 2026](https://charmessurrhone.fr/index.php/2026/04/10/pv-conseils-municipaux-2026/) - CM du 21 mai 2026 2026.05.21 Procès-verbal n° 5Télécharger CM du 4 mai 2026 2026.05.04 Procès-verbal n° 4 (1)Télécharger CM du 14 avril 2026 2026.04.14 Procès-verbal n° 3Télécharger CM du 27 mars 2026 2026.03.27 Procès-verbal n° 2Télécharger 20260217-PV elections maire et adjoints communesTélécharger CM du 19 février 2026 PV DU 19022026Télécharger
- [Le camping municipal est fermé](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/12/bienvenue-au-camping-municipal-de-charmes-sur-rhone/) - Pour des raisons économiques le camping municipal de Charmes sur Rhône n'ouvrira pas pour la saison 2026, cependant la Guiguette MM est ouverte (restauration, boissons, glaces...)
- [Agenda des manifestations](https://charmessurrhone.fr/index.php/2026/05/29/agenda-des-manifestations/)
- [Inscriptions scolaires](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/21/inscriptions-scolaires/) - Période d'inscription du 05 janvier au 02 mars 2026 Comment inscrire mon enfant à l'école de Charmes sur Rhône ? Remplir la fiche d’inscription ci-dessous. Retourner cette fiche remplie accompagnée des justificatifs mentionnés en bas de page par mail à : mairie@charmes-sur-rhone.fr ou directement à l’accueil de la mairie. La mairie vous adressera en retour, un
- [Trombinoscope des élus](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/25/trombinoscope-elus/) - À l’issue des élections municipales de mars 2026, 23 conseillers municipaux ont été élus.Madame Julie SICOIT-ILIOZER a été élue Maire de la commune. La majorité municipale compte 19 conseillers, tandis que l’opposition dispose de 4 sièges. Julie SICOIT ILIOZER Maire de Charmes sur Rhône Pascal MUSSARD Premier adjoint Commissions Sécurité, Vie Associative Culturelle et Sportive,
- [Délibérations 2023](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/20/decisions-du-maire/) - Decision-du-maire-du-29-mars-2023Télécharger Decision-du-maire-du-11-avril-2023Télécharger Decision-du-maire-du-22-mai-2023-1Télécharger Decision-du-maire-du-17-juillet-2023Télécharger Decision-du-maire-du-5-septembre-2023Télécharger
- [Délibérations 2022](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/02/decisions-du-maire-2022/) - Décisions du 25 février 2022 CM-du-25-fevrier-2022-Télécharger Décisions du 12 avril 2022 Cm-du-12-Avril-2022Télécharger Décisions du 24 mai 2022 CM-du-24-MAI-2022-Télécharger Décisions du 4 juillet 2022 CM-DU-4-JUILLET-2022Télécharger Décisions du 31 août 2022 CM-DU-31-AOUT-2022-1Télécharger Décisions du 04 octobre 2022 cm-du-04-octobre-2022Télécharger Décisions du 24 novembre 2022 CM-du-24-novembre-Télécharger Décisions du 21 décembre 2022 CM-du-21-DECEMBRE-2022-Télécharger
- [Numéros utiles Charmes sur Rhône](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/19/charmes-sur-rhone/) - Mairie : 04.75.60.80.17 Ecole maternelle : 04.75.60.93.61 Ecole primaire : 04.75.60.85.53 Bibliothèque : 04.75.60.91.47 Administrations Centre des finances publiques : 04.75.08.05.66 Impôts services : 0.809. 401.401 / 04.75.07.81.50 Office du tourisme Rhône Crussol : 04.75.40.46.75 Services, organismes sociaux et aides au victimes . Admr : 04.75.55.20.20 CPAM : 3646 CAF :0.810.250.780 Centre d'informations sur les
- [Délibérations 2026](https://charmessurrhone.fr/index.php/2026/05/04/deliberations-2026/) - Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire lors de sa séance du 22 avril 2026 : Liste des délibérations Conseil Communautaire du 22.04.2026Télécharger
- [Appel à candidature](https://charmessurrhone.fr/index.php/2026/04/03/appel-a-candidature/) - Dans le cadre du renouvellement du Conseil d’administration du CCAS, un appel à candidatures est lancé auprès des administrés et des associations de la commune de Charmes-sur-Rhône. Les candidatures doivent être adressées au plus tard le vendredi 24 avril 2026 à 12h00. Les modalités de candidature sont précisées dans le document ci-joint. Appel à candidatureTélécharger
- [Cantine scolaire](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/cantine-scolaire/) - La ville de Charmes-sur-Rhône utilise depuis la rentrée 2019 un « portail famille » pour assurer la réservation et le règlement de ses prestations. L’accès au restaurant scolaire, le service des repas ainsi que la surveillance des repas et de la cour sont de la compétence et de la responsabilité de la commune. La MJC Centre Social
- [Membres du CCAS](https://charmessurrhone.fr/index.php/2026/04/10/membres-du-ccas/) - Page en cours de mise à jour
- [Plan Local d’Urbanisme intercommunal et de l’Habitat (PLUiH)](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/17/pluih-plan-local-durbanisme-intercommunal-et-de-lhabitat/) - Par délibération n° 2026-046 du 5 mars 2026, la Communauté de communes Rhône Crussol a approuvé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUiH). UN DOCUMENT D’URBANISME INTERCOMMUNAL POUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE Le PLUiH couvre l’intégralité du territoire de Rhône Crussol et se substitue aux 13 PLU (Plan Local d’Urbanisme), dès lors qu’il
- [Elections](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/elections/) - Les inscriptions sur les listes électorales pour les élections municipales se terminent le 6 février 2026 ! Le droit de vote est soumis aux conditions suivantes : Disposer de la nationalité française ou être ressortissant de l'Union Européenne (pour certaines élections), Être majeur, Jouir de ses Droits civiques et politiques, Être inscrit sur les listes
- [PV conseils municipaux 2025](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/21/pv-conseils-municipaux-2022/) - PV du 19 février 2025 PV DU 19022025Télécharger PV du 12 Juin 2025 PV DU 12062025 (1)Télécharger PV du conseil municipale du 03 avril 2025 PV DU 03042025Télécharger
- [Police municipale](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/03/police-municipale-2/) - Opération Tranquilité vacances opération tranquillité vacancesTélécharger Réglementation des bruits de voisinages dans le Département de L Ardèche BRUIT 2016-02-17_ap_bruitTélécharger Prévention des incendies de forêts Infos feu debrous bulletin (1)Télécharger Infos et contacts de la Police Municipale Mairie de Charmes sur Rhône place de Lorraine 07800 Charmes sur Rhône Numéro à composer à partir de 8h30
- [Charmes-sur-Rhône village ambassadeur du don d'organes](https://charmessurrhone.fr/index.php/2025/10/17/charmes-sur-rhone-village-ambassadeur-du-don-dorganes/)
- [Agenda automne hiver](https://charmessurrhone.fr/index.php/2025/10/17/agenda-automne-hiver/) - 🍁✨ Découvrez l’agenda Automne – Hiver de Charmes-sur-Rhône ! ✨🍁 Des frissons d’Halloween 😱 aux chants du karaoké 🎤, sans oublier la magie de Noël 🎄 et les surprises de la Saint-Valentin 💘… notre commune va vibrer tout au long de la saison ! 📅 À ne pas manquer :🎃 Vendredi 31 octobre – Labyrinthe
- [Découvrez l’agenda Automne – Hiver de Charmes-sur-Rhône !](https://charmessurrhone.fr/index.php/2025/10/15/decouvrez-lagenda-automne-hiver-de-charmes-sur-rhone-2/)
- [Découvrez l’agenda Automne – Hiver de Charmes-sur-Rhône !](https://charmessurrhone.fr/index.php/2025/10/15/decouvrez-lagenda-automne-hiver-de-charmes-sur-rhone/)
- [Procès verbal de la séance du 10 avril 2025 "Centre communal d'action sociale"](https://charmessurrhone.fr/index.php/2025/04/18/proces-verbal-de-la-seance-du-10-avril-2025-centre-communal-daction-sociale/) - PV du 10042025Télécharger
- [Travaux](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/09/04/travaux-aux-ecoles/) - Rappel : Travaux d'Extension de la Maison de Santé en Cours ! Chers habitants de Charmes-sur-Rhône, Nous tenons à vous rappeler que les travaux d'extension de notre maison de santé sont en cours. Cette extension va permettre d'améliorer l'accès aux soins et d'offrir un cadre encore plus accueillant pour tous. Travaux Petite balade sur le
- [Que faire après l'obtention d'une autorisation de construire ?](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/12/01/que-faire-apres-lobtention-dune-autorisation-de-construire/) - GuideUrba-Charmes-APRES PCTélécharger
- [PV conseils municipaux 2024](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/15/pv-conseils-municipaux-2024/) - PV 08 février 2024 PV-DU-08022024-1Télécharge PV 18 mars 2024 PV-DU-18032024-1-1Télécharger PV du 10 avril 2024 PV-DU-10042024-1Télécharger PV du 18 juin 2024 PV-DU-18062024-1Télécharger PV du 17 septembre 2024 PV DU 17092024Télécharger PV du 11/12/2024 PV DU 11122024Télécharger
- [Agenda des manifestations associations](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/11/14/agenda-des-manifestations-associations/) - Grande Vente de Saucisses au FC Eyrieux Embroye ! Rendez-vous le samedi 16 novembre de 9h à 12h au stade de Charmes pour leur vente spéciale de saucisses à seulement 13€ le kilo ! Une occasion parfaite pour soutenir le club tout en vous régalant. Réservez dès maintenant vos saucisses préférées par téléphone au 06
- [Menu de la cantine](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/11/14/menu-de-la-cantine/) - Nous rappelons que les quantités des repas sont élaborés en fonction du GEM-RCN (Qui est une recommandation Nutrition du Groupe d’Etude des Marchés de la Restauration Collective et Nutrition)
- [Espace vert - les Oliviers](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/09/10/espace-vert-les-oliviers/) - DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUETélécharger
- [](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/17/autorisations-durbanisme/) - Pour déposer ma demande d'urbanisme il existe plusieurs solutions : soit via le formulaire papier : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319 à déposer en mairie en 3 exemplaires, soit directement en ligne : https://sve.sirap.fr/#/007055/connexion en créant son compte et en renseignant le formulaire nécessaire à votre projet. Exemple-de-DPTélécharger
- [Conseil municipal des jeunes](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/07/15/conseil-municipal-des-jeunes/) - Découvrez notre équipe dynamique et motivée de Conseil Municipal des Jeunes . Composée de 8 jeunes passionnés, notre équipe travaille avec enthousiasme pour représenter la jeunesse de notre commune, participer à des projets locaux et faire entendre la voix des jeunes citoyens. Ensemble, nous sommes déterminés à contribuer positivement à notre communauté et à promouvoir
- [Rapport d'enquête - PLU](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/28/rapport-denquete-plu/) - 2023_11_02_rapport-CE-_-EP-PLU-Charmes-Télécharger 2023_11_02_conclusions-et-avis-CE_-EP-revision-PLU-Charmes-sur-RhoneTélécharger
- [Rapport d'enquête - Allée piétonne](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/12/11/rapport-denquete-publique-de-lallee-pietonne/) - RapportCharmesTélécharger
- [Délibérations du conseil communautaire Ccrc](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/27/deliberations-du-conseil-communautaire-ccrc/) - délibérations examinées par le conseil communautaire lors de sa séance du 15 février dernier, conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, Liste-deliberations-du-Conseil-Communautaire-du-15.02.2024Télécharger
- [PV Conseil municipal](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/27/pv-conseil-municipal/) - Pv du 8 février 2024 PV-DU-08022024Télécharger
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- [Infos PCAET Rhône Crussol](https://charmessurrhone.fr/index.php/2024/02/19/infos-pcaet-rhone-crussol/) - Dossier-de-candidatureTélécharger Dossier-de-candidature-2Télécharger
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- [Révision du PLU](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/11/23/revision-du-plu/) - 2023_11_02_rapport-CE-_-EP-PLU-Charmes-Télécharger 2023_11_02_conclusions-et-avis-CE_-EP-revision-PLU-Charmes-sur-RhoneTélécharger
- [Marché du dimanche matin](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/19/marche-du-dimanche-matin/) - Petit marché local tous les dimanches matin ! Venez découvrir une variété de commerçants passionnés qui proposent leurs produits de qualité. Parmi eux, vous trouverez un primeur avec des fruits et légumes frais, des vendeurs de poulets et d'autres plats traiteurs, un étal de fromages délicieux, et bien d'autres encore ! Ce marché est l'occasion
- [Enquêtes publiques](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/11/07/enquete-publique-charmes-sur-rhone/) - Dossier d'enquête publique Avis-dTélécharger DOSSIER-DENQUETE-PUBLIQUETélécharger 256_ENQUETE-PUBLIQUE-ALLEE-PIETONNETélécharger
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- [Dossier enquête publique](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/11/06/dossier-enquete-publique/) - DOSSIER-DENQUETE-PUBLIQUE-2Télécharger Avis-d-3Télécharger
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- [Rentrée 2023/2024](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/09/04/rentree-2023-2024/) - Chers élèves, Alors que vous reprenez le chemin de l'école, que vous soyez en maternelle, primaire, collège ou études supérieures, nous voulions vous adresser un message d'encouragement. Nous souhaitons que vous donniez le meilleur de vous-mêmes et que vous profitiez pleinement de votre parcours scolaire. Rappelez-vous qu'il n'y a pas d'échec, seulement des personnes qui
- [Après-midi festive à l'EHPAD les Mimosas](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/24/apres-midi-festive-a-lehpad-les-mimosas/) - Chers habitants du village, Nous sommes ravis de vous informer qu'aujourd'hui, notre maire, M. Thierry Avouac, et Mme Hilaire Amandine se sont rendus à l'Ehpad Les Mimosas pour célébrer le 100e anniversaire de M. Raoul. Cette journée spéciale a été organisée en grande pompe par le directeur, M. Gandon, et a été remplie de moments
- [Police municipale](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/25/police-municipale/) - Le Policier Municipal qui exerce toujours en uniforme, a pour mission la prévention et la surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publique. Opération tranquillité vacances Pendant toute absence prolongée, vous pouvez demander à la police municipale de surveiller votre résidence. Des patrouilles sont alors organisées pour passer à votre
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- [Bravo Emma](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/17/bravo-emma/) - Chers habitants, Nous avons une grande nouvelle à partager avec vous ! Notre talentueuse bleuette, Emma, ainsi que son équipe des U16, se sont qualifiés pour les demi-finales du championnat d'Europe qui auront lieu ce vendredi. C'est une occasion exceptionnelle pour montrer notre soutien et notre fierté envers Emma et son équipe. Emma, nous tenions
- ["Contrat Municipal Étudiant"](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/08/09/contrat-municipal-etudiant/) - Chers étudiants Nous avons une nouvelle passionnante à vous annoncer ! la mairie de Charmes sur Rhône remet en place le "Contrat Municipal Étudiant" ! Ce contrat est spécialement conçu pour les étudiants AG (âge génial) de 18 à 25 ans résidant sur notre belle commune depuis au moins trois ans et inscrits dans un
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- [Bibliothèque](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/20/bibliotheque/) - En vue de son déménagement vers les locaux « Les sans soucis », la bibliothèque fermera ses portes à partir du lundi 17 juillet 2023. Elle réouvrira à une date indéterminée. Durant cette période, vous pouvez vous rendre dans les médiathèques du réseau.
- [Cimetière de Charmes sur Rhône](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/21/cimetiere-de-charmes-sur-rhone/) - Le cimetière est situé rue de Bac L’accès du cimetière est ouvert tous les jours. Dans l'enceinte du site, il existe un lieu spécialement affecté à la dispersion des cendres après crémation Tarif des concessions, case ou cavurnes de columbarium au cimetière Tarifs-concessions-cases-et-cavurnesTélécharger Demande de travaux au cimetière Demande-de-travaux-cimetiereTélécharger
- [PACS](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/pacs/) - Le Pacte civil de solidarité (PACS) est un contrat conclu par deux personnes physiques, majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. Depuis le 1er novembre 2017, le PACS est conclu en mairie. Le Pacs établit des droits et des obligations La loi prévoit que vous vous apportiez une aide
- [Mariage](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/mariage/) - Pour se marier à Charmes sur Rhône , un des deux futurs marié(e)s, ou le père ou la mère de l’un des deux futurs marié(e)s, réside sur Charmes sur Rhône depuis au moins 30 jours consécutifs avant la date à laquelle seront publiés les bans. Constituer un dossier :Le dossier est à retirer par l’un
- [Plaques numérotations](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/791/) - Chers habitants Les plaques de numérotations et de dénominations de rues sont désormais disponibles à la mairie. Afin de faciliter le processus de distribution, nous avons mis en place des permanences assurées par Mme Hilaire les mardis et jeudis de 09h00 à 11h00 ( à partir du 08 août) , ainsi que le samedi pour
- [Cartes postales](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/cartes-postales/) - À partir de lundi, nous avons concocté une surprise qui va faire vibrer vos boîtes aux lettres ! Les cartes postales ultra stylées de notre commune sont enfin disponibles à la mairie et même au camping. Dites adieu à l'ennui postal et offrez vous un morceau de notre village pour seulement 1,50€. C'est le moment
- [Bulletins municipaux 2019](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/bulletins-municipaux-2019/) - Janvier 2019 10_JANV_2019Télécharger Juillet 2019 11_JUIL_2019Télécharger
- [Bulletins municipaux 2018](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/bulletins-municipaux-2018/) - Janvier 2018 08_JANV_2018Télécharger Juillet 2018 09_JUIL_2018Télécharger
- [Bulletins municipaux 2017](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/28/bulletins-municipaux-2017/) - Janvier 2017 06_JANV_2017Télécharger Juillet 2017 07_JUIL_20217Télécharger
- [Bulletins municipaux 2021](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/bulletins-municipaux-2021/) - Janvier 2021 13_JANV_2021Télécharger Juillet 2021 14_JUIL_2021Télécharger
- [Bulletins municipaux 2020](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/bulletins-municipaux-2020/) - Janvier 2020 12_JANV_2020Télécharger
- [Naissance et baptême républicain](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/24/naissance-et-bapteme-republicain/) - Déclarer une naissance La déclaration de naissance doit impérativement se faire dans les cinq jours qui suivent le jour de l’accouchement.Passé ce délai, le service État-civil ne peut plus inscrire l'enfant sur ses registres. Les parents doivent alors se présenter au Tribunal de Grande Instance où la naissance sera constatée par jugement déclaratif (procédure plus
- [Conseils communautaires 2023](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/conseils-communautaires-2023/) - Conseil communautaire du 9 février 2023 PV_CC_09.02.2023Télécharger Conseil communautaire du 15 février 2023 PV_CC_15.02.2023Télécharger Conseil communautaire du 30 mars 2023 PV_CC_30.03.2023Télécharger
- [Conseils communautaires  2022](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/26/conseils-communautaires-2022/) - Conseil communautaire du 3 février 2022 CR_conseil_communautaire_CCRC_du_03.02.2022Télécharger Conseil communautaire du 31 mars 2022 CR_conseil_communautaire_CCRC_du_31.03.2022Télécharger Conseil communautaire du 3 mai 2022 CR_conseil_communautaire_CCRC_du_03.05.2022Télécharger Conseil communautaire du 23 juin PV-CC-23.06.2022Télécharger Conseil communautaire 29 septembre 2022 Proces-verbal-du-Conseil-Communautaire-du-29.09.2022Télécharger Conseil communautaire du 01 décembre 2022 PV_CC_01.12.2022Télécharger
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- [Recensement militaire](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/25/recensement-militaire/) - Dès l'âge de 16 ans, tout jeune a l'obligation de se faire recenser. Présentation Le recensement militaire (ou citoyen) est une démarche obligatoire pour toute personne de nationalité française dès l’âge de 16 ans et jusqu’à la fin du troisième mois suivant. Cette démarche citoyenne permet l’inscription d’office sur les listes électorales et déclenche la
- [Copie et extrait d'actes](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/24/copie-et-extrait-dactes/) - Obtenez gratuitement et facilement vos actes de naissance, de mariage, de décès, de reconnaissance d'enfant. Quel acte ? Naissances des personnes nées à Charmes sur Rhône Reconnaissances d’enfants faites par les parents à la mairie de Charmes sur Rhône Mariages célébrés à Charmes sur Rhône Décès des personnes domiciliées à Charmes sur Rhône quel que
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- [PV conseils municipaux 2022](https://charmessurrhone.fr/index.php/2023/07/21/conseils-municipaux-2022/)
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